Étude de cas n° 3 : LA VALORISATION DES STOCKS

La valeur du stock le 19/12 au soir est de 1362,63 €

Étude de cas n° 4 : RÉCEPTION

• Question 1 : a) non b) oui  c) oui

• Question 2 : a) non b) oui  c) non

• Question 3 : a) oui  b) non c) oui

• Question 4 : a) oui  b) non c) non

• Question 5 : a) non b) oui  c) non

• Question 6 : a) oui  b) non c) non

• Question 7 : a) oui  b) non c) non

      Étude de cas n° 1 : TRANSPORT

Question 1 :

Kilométrage parcouru à la semaine :

• camions + remorques : 660 km x 2 (A/R) x 2 ensembles = 2640 Km

• camions seuls : 970 km x 2 (A/R) x 2 véhicules = 3880 Km

Kilométrage parcouru à l'année :

• camions + remorques : 2640 km x 52 semaines = 137280 km

• camions seuls : 3880 km x 52 semaines = 201760 km

Kilométrage total parcouru à l'année :

• 137280 km + 201760 km = 339040 km
  

Question 2 :

Calcul de la durée du parcours : 660 Km / 50 Km/h = 13,20 h soit 13 h 12 mn

• Départ à 5 h

• Chargement : 45 mn

• Départ réel : 5 h 45 mn

• Conduite : 4 h 30 mn

• Arrêt à : 10 h 15 mn

• Temps d'arrêt : 1 h + 45 mn soit 1 h 45 mn

• Reprise conduite à : 12 h

• Conduite : 4 h 30 mn

• Arrêt à : 16 h 30 mn

• Repos journalier : 11 h

• Reprise conduite à : 3h 30 mn

• Conduite : 4 h 12 mn

• Arrivée à : 7h 42 mn le lendemain.

• L'heure d'arrivée sera J+1 à 07h 42mn

Question 3 :

• Tonnage de colis hebdomadaire : (10 T x 4) - (1,5 T x 4) = 34 T

• Le tonnage annuel de colis est de 34 T x 52 semaines = 1768 T / an.

     Étude de cas n° 2 : TRANSPORT

• Calcul du volume de la remorque : 13,50 m x 2,42 m x 2,40 m = 78,40 m³

• Calcul du nombre de tôles pouvant être chargées : 13,50 m / 2,24 m = 6,02 soit 6 tôles.

• Calcul du volume du chargement de tôle : 13,50 m x 2,42 m x (0,19 m + 0,01 m) = 6,53 m³ 

• Calcul du volume restant : 78,40 m³ - 6,53 m³ = 71,87 m³

• Je peux charger les envois : 24 m³ + 26 m³ + 20 m³ = 70 m3

• Calcul du volume du chargement : 70 m³ + 6,53 m³ = 76,53 m³ donc inférieur à 78,40 m³ 

• Calcul du poids du chargement : 

            6 tôles à 3,6 T + (1,1 T + 1,15 T + 0,95 T) = 24,8 T donc inférieur à 26 T

On peut  donc charger 6 tôles et les lots 24 m³, 26 m³ et 20 m³.

       Étude de cas n° 3 : TRANSPORT

Selon le contrat type général (envois de 3 tonnes et plus), les opérations de chargement, calage et arrimage incombent à l'expéditeur qui en assume la responsabilité. Le transporteur est néanmoins tenu à un double contrôle tant au point de vue sécurité routière que conservation des marchandises. Il doit également fournir au donneur d'ordre les indications nécessaires au respect du Code de la route en matière de sécurité.

S'il ne prend aucune réserve, face à un vice apparent de chargement, il ne pourra invoquer le fait de l'expéditeur pour s'exonérer de la présomption de responsabilité que l'article L133-1 du Code de Commerce (ex : 103)  fait peser sur lui.

"Considérant que le 07 avril de cette année, peu de temps avant son arrivée chez le destinataire, le chauffeur des transports DUPONT, en négociant un virage peu prononcé, s'est aperçu qu'une partie de son chargement avait été éjectée sur la chaussée ; que cette chute consécutive à la rupture d'un feuillard de maintien des fardeaux, s'est expliquée, selon le cabinet d'expertise PAUL, par l'absence totale de calage et par le glissement progressif de la pile supérieure des tôles bien huilées sur le côté gauche ; 

Considérant que le transporteur, pour s'exonérer de la présomption de responsabilité que l'article L133-1 du Code de Commerce (ex : 103) fait peser sur lui, doit prouver que le chargement et l'arrimage qui incombent à l'expéditeur en toute indépendance en vertu de l'article 7 du contrat type général et qui ne sont pas dirigés par le voiturier, ont eu l'apparence d'une exécution normale et n'ont apparemment pas mis en péril la sécurité routière ; que cependant ce dernier se doit de fournir à l'expéditeur certaines consignes générales au stade de chargement (NDLR : reconnaissance du devoir de conseil du transporteur ?) ;

Or, considérant que les transports DUPONT, n'ont formulé aucune réserve lors de l'enlèvement des marchandises et ne peuvent sérieusement contester que le simple gerbage des feuilles huilées les unes sur les autres et le maintien de chaque fardeau par deux feuillards métalliques ne pouvaient s'assimiler à un calage dont l'absence était facilement décelable et explique seule le glissement du feuillard : qu'ils ne font donc pas la preuve de l'exonération de leur responsabilité;"

Source : AFT / IFTIM et Bulletin des transports et de la logistique N° 2505 - C. Paris, 5e ch, sect. B, 18/12/1992.

       Étude de cas n° 4 : TRANSPORT

Le gel est courant en hiver. Il ne constitue pas les "circonstances que le transporteur ne pouvait éviter" (les - 20° C allégués n'étant pas établis). Pas de force majeur, donc.

L'expéditeur avait enveloppé ses oignons dans un emballage adéquat. En l'absence de réserves du transporteur, pas de faute de l'ayant droit.